Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mas de Vignes
Vin Attitude, UCA

Numéro de dépôt :
4038212
Date de dépôt :
08/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2023
Mas de Vignes de Vin Attitude

Présentation de la marque Mas de Vignes

Déposée le 8 octobre 2013 par la société Vin Attitude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mas de Vignes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la société Vin Attitude domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 528 168 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vin Attitude, M. Loiseleur Pascal domicilié(e) 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France.

La marque Mas de Vignes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de Vignes est expirée depuis le 8 octobre 2023.

Vin Attitude a également déposé les autres marques suivantes : DEMAZET , DESMAZET , Vignobles Laborie , Hémérône , Valrône , CAMAZET , LAURASSO , Arônes , Rônésens


Vin Attitude, UCA - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France - SIREN 487528168


Vin Attitude, M. Loiseleur Pascal - 457 Avenue Aristide Briand - 84310 - MORIERES-LES-AVIGNON - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou vins d'appellation d'origine spiritueux.